Une section réservée aux auteurs?

[Delarmgo]

Alors c'est vrai pour l'interdiction de publication contre une compensation financière, mais selon le tirage prévu ça peut couter cher à l'auteur.

Et comme tu le dis la loi est première par rapport au contrat, une cession de tous les droits par exemple rendrait un contrat caduque.


Le bénévolat... large sujet ^^

Alors les pratiques dans le monde du ludique sont justes "étonnantes" (pour être poli).
Les associations peuvent payer, salarier, commander, acheter, etc... le régime fiscal ne dépendant que du volume des recettes, pas des rétributions.
Le côté associatif facilite la demande d'un travail gratuit, mais pourquoi pas, on peut évidemment travailler/écrire pour d'autres motifs que l'argent. Mais ce n'est pas tout à fait sain, surtout si l'asso est éditrice (et c'est surtout un problème pour ceux qui gèrent les projets dans l'asso, allez donc demander à un bénévole de recommencer son travail...).

Le vrai problème de ce bénévolat est qu'il n'est pas formalisé ; mais la cession gratuite est prévue par la loi pour le contrat d'édition, et est même très encadrée (si je ne m'abuse : L. 122-7 et L. 131-X du CPI).
Un éditeur qui ne fait pas de contrat, pour de la cession gratuite, ne possède pas les droits patrimoniaux.
C'est juste suicidaire pour la structure.