18/02/2012, 12:43
Cela s'appelle, je pense de la contrefaçon ou du plagiat :
Et invoqué :
je l'imprime dans une maison d'édition pour le lire chez et à but non-lucratif ne fonctionnera pas non plus puisqu'on va te répondre :
"Vous n'aviez qu'a utiliser votre imprimante." Ou "Vous n'avez pas à utilisé un produit sous-licence et sans autorisation des ayants-droits."
Droit d'auteur :
La contrefaçon peut engager :
la responsabilité civile de son auteur au titre de l'article 1382 du code civil, ce qui peut le mener à verser des dommages-intérêts, calculés en fonction du préjudice subi par la victime ;
sa responsabilité pénale, les peines encourues allant jusqu'à 5 ans de prison et 500 000 € d'amende selon la nouvelle loi adoptée le 29 octobre 2007.
http://fr.wikipedia.org/wiki/Contrefaçon
Après, tu peux demander à Lulu, juste pour être sur. Mais je pense sincèrement que l'entreprise Lulu ne prendra pas de risque et refusera d'imprimer une oeuvre sous copyright.
Espérant avoir était assez clair.
Et invoqué :
je l'imprime dans une maison d'édition pour le lire chez et à but non-lucratif ne fonctionnera pas non plus puisqu'on va te répondre :
"Vous n'aviez qu'a utiliser votre imprimante." Ou "Vous n'avez pas à utilisé un produit sous-licence et sans autorisation des ayants-droits."
Droit d'auteur :
La contrefaçon peut engager :
la responsabilité civile de son auteur au titre de l'article 1382 du code civil, ce qui peut le mener à verser des dommages-intérêts, calculés en fonction du préjudice subi par la victime ;
sa responsabilité pénale, les peines encourues allant jusqu'à 5 ans de prison et 500 000 € d'amende selon la nouvelle loi adoptée le 29 octobre 2007.
http://fr.wikipedia.org/wiki/Contrefaçon
Après, tu peux demander à Lulu, juste pour être sur. Mais je pense sincèrement que l'entreprise Lulu ne prendra pas de risque et refusera d'imprimer une oeuvre sous copyright.
Espérant avoir était assez clair.
![[Image: 99416.jpg]](http://www.tem-la-firme.com/99416.jpg)
Un livre dont vous êtes le héros écrit.
Le F.O.U, Front Orthographique Uni :
http://lefou.forumsactifs.net/forum.htm