13/11/2013, 13:49
(Modification du message : 13/11/2013, 13:51 par Thierry Dicule.)
Exactement, c'est du cas par cas. C'est pour cela que les litiges mettent souvent du temps à être tranchés.
Cdang: tu as raison d'indiquer qu'une trame n'est pas protégée. J'ai mal choisi mes mots: ce que je voulais dire en parlant de "sous-trame", c'est qu'un enchaînement d'événements relatés peut être qualifié d'original s'il atteint un tel niveau de détail que la réutilisation de cet ensemble sera un plagiat.
Pour joindre les deux discussions, on n'est pas dans le brevet où un concept factuel et précis est déposé.
Cdang: tu as raison d'indiquer qu'une trame n'est pas protégée. J'ai mal choisi mes mots: ce que je voulais dire en parlant de "sous-trame", c'est qu'un enchaînement d'événements relatés peut être qualifié d'original s'il atteint un tel niveau de détail que la réutilisation de cet ensemble sera un plagiat.
Pour joindre les deux discussions, on n'est pas dans le brevet où un concept factuel et précis est déposé.