Licence des aventures

[Skarn]

Déformation issue de ma formation ? Pointillisme insupportable ? Envie d'une Xhoromag 4 complet et transparent ? J'aime que les choses soient claires et bien carrées. Et s'il y a un sujet qui ne l'est pas, ce sont les droits attribués aux lecteurs des avh.

Par défaut, un auteur a tous les droits sur son aventure, et nul ne peut la modifier ou même la distribuer sans son accord. Dans la pratique, la plupart des auteurs permettent à Xhoromag d'assurer la diffusion, mais ils peuvent ensuite retirer ce pouvoir (Mascarade Mortelle, Le Pensionnat des Ombres). Qu'en est-il dans ce cas des échanges de pdf entre membres ? Et bien, normalement, si vous n'avez la permission explicite de l'auteur, c'est illégal. En effet, on pourrait arguer que vous diminuez la fréquentation du site Xhoromag ou que sais-je ? Oui, je suis conscient que l'immense majorité des auteurs, moi compris, ne demande pas mieux qu'une redistribution aux quatre vents, par bouche à oreille.

Pour encourager le lecteur dans cette approche, ou au contraire essayer de l'en décourager, le mieux est encore de préciser la licence.

Première possibilité, ne rien indiquer, écrire tout droits réservés ou encore © : automatique et gratuit dans la loi française. Voir Wikipédia. Si vous tenez à faire valoir vos droits, je vous conseille de les préciser explicitement, beaucoup de personnes supposant qu'un non-dit est une autorisation.

Deuxième possibilité : les Creative Commons. En fait, un complément de la précédente, où vous spécifiez explicitement que vous renoncez à certains droits. De base, vous en autorisez la diffusion, mais vous pouvez également choisir d'en bloquer la reprise à des fins commerciales, et d'autoriser ou non les modifications de votre oeuvre, et dans ce dernier cas obliger les dérivés à partager la même license. Vous restez l'auteur de l'oeuvre, et toute restriction imposée par la license peut être retiré sur votre convenance.

Exemple : vous rendez votre aventure disponible sous License BY-SA-NC. M. X peut donc diffuser légalement et gratuitement votre oeuvre, et la reprendre et la modifier à condition d'indiquer l'auteur original, de n'en tirer aucun profit, et de publier sa variation sous la même license. Cependant, en temps qu'auteur original, vous pouvez à tout moment ôter à M. X, ou à vous-même, l'une de ses restrictions. Par exemple, et au hasard, vendre des versions papier de votre oeuvre sur lesquelles vous faites un bénéfice.

Pour mieux comprendre les licences disponibles et les possibilités offertes, je vous renvoie au questionnaire du site officiel.

Dernière remarque : les pdf des aventures, quel que soit leur license, ne devraient-ils être xhoromarqués ? Je n'entends pas par là un encryptage ou autre mesure de protection, mais simplement la présence de l'adresse du site Xhoromag parmi les crédits, pour permettre aux personnes l'ayant découvert par hasard de remonter la piste. En particulier, pour les auteurs n'ayant pas de site personnel, c'est pratique, et cela peut être inclus dans la protection du nom de la Creative Commons :
You must attribute the work in the manner specified by the author or licensor (but not in any way that suggests that they endorse you or your use of the work.

[Meneldur]

J'avais déjà réfléchi au problème il y a quelque temps. Je m'étais dit que je mettrais mes aventures à paraître sous BY-NC-ND... mais encore faudrait-il que j'en termine une. (Licence avec un C en français.)

[sunkmanitu]

Si l'un de vous deux pouvait m'éclairer sur ce qui est écrit plus haut ! Je n'ai rien compris à l'article Wikipedia (trop long, trop spécifique et je l'avoue trop complexe sans notions de droit).
Je croyais que le © était un symbole de protection de son oeuvre et que du coup, nos avh's étaient un peu protégées (j'en ai discuté en Mp avec Oiseau il y a quelques jours).
Je ne comprend rien aux licences BY-NC etc... et rien non plus au Creative commons...
enfin je suis un flan en droit d'auteur, vous l'aurez compris !

[Lyzi Shadow]

J'avoue que ces histoires de license BY-NC, ça ne me dit rien du tout (et je suis pas encore allé lire l'article de Wikipedia).
Pourtant, à l'IUT, pendant nos cours de multimedia, on nous avait expliqué la différence entre le droit d'auteur/la propriété intelectuelle (qui concerne les livres et textes) et le brevet (qui concerne les inventions techniques) vu que les oeuvres multimedia, les logiciels et les programmes sont un peu entre les deux. Et j'ai eu aussi un peu de droit de la production pendant mes études de cinoche (genre : à qui appartient la bobine du film au final...). Eh ben malgré ça, jamais entendu parler de BY-SA-NC, et pour moi, "Creative Commons" c'est le truc écrit sous les illustrations de Wikipédia

Donc juste pour te rassurer, on peut ne pas être un flan en droit d'auteur et ne rien connaître aux licences BY-NC...

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Alors après avoir vu rapidement http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_Creative_Commons
- une licence "BY" ça veut dire que n'importe qui a le droit de diffuser ton AVH mais doit citer le nom de l'auteur ("By sunkmanitu").
- une licence "NC" veut dire que n'importe qui a le droit de diffuser ton AVH à condition que ce soit pour un usage non commercial (Non Commercial)
- une licence "SA" c'est ce que j'ai le plus de mal à comprendre (Share Alike = partager de la même façon)... Mais je pense que c'est le contraire de "ND" (No Derivative), c'est à dire que tu autorises de faire des dérivés de ton AVH. Autrement dit, n'importe qui a le droit de la modifier, de la traduire, d'en proposer une suite, etc... Par contre il doit obligatoirement garder les mêmes libertés/interdictions que l'originale. Donc si tu demandes de citer l'auteur original, la traduction doit citer ton nom, si tu interdis de vendre ton AVH, tu interdis du même coup d'en vendre les suites et les traductions, etc...

Et donc tu peux combiner les types de licence. BY-NC-SA veut donc dire "vous pouvez distribuer librement mon AVH, mais seulement à condition que ce ne soit pas une distribution commerciale, et vous devez toujours citer que je suis l'auteur. Vous pouvez aussi faire des dérivés, suites, traductions etc... sans me demander l'autorisation, mais seulement à condition qu'elles ne soient pas commerciales non plus et que je sois cité comme auteur de l'AVH originale dont c'est dérivé".

[sunkmanitu]

Merki Lyzi, moi content !

[Albatur]

Dernière remarque : les pdf des aventures, quel que soit leur license, ne devraient-ils être xhoromarqués ? Je n'entends pas par là un encryptage ou autre mesure de protection, mais simplement la présence de l'adresse du site Xhoromag parmi les crédits, pour permettre aux personnes l'ayant découvert par hasard de remonter la piste.

Sauf que la "piste" comme tu le dis n'est pas le site Xhoromag
Ce site est juste un support ou les differents auteurs laissent leurs aventures pour que d'autres amateurs de ldvelh les lisent.

[Skarn]

Le © n'a aucune valeur légale en France, c'est un symbole. Mais tu es quand même protégé par le droit d'auteur. Pour citer Wikipédia :

Le droit d'auteur s'applique dans les pays de droit civil (Belgique et France notamment). Il protège les œuvres de l’esprit originales, dès leur création, mêmes si elles sont inédites ou inachevées. Aucune formalité d'enregistrement ou fixation matérielle de l’œuvre n'est nécessaire pour bénéficier du droit d'auteur. Dans la plupart des pays, il n’est donc pas nécessaire d’inscrire la mention « tous droits réservés », ni le symbole ©, qui ne servent qu’à indiquer que l’œuvre est protégée par le droit d’auteur, et non à conférer la protection juridique. Un enregistrement volontaire peut toutefois s'avérer utile pour prouver sa qualité d'auteur, ou pour faciliter la gestion collective des droits.

L'auteur de l’œuvre, qui est présumé être la personne sous le nom duquel l’œuvre est divulguée, est toujours le titulaire originel des droits d’auteur, même s’il peut ensuite céder ses droits patrimoniaux.

Le droit moral est attaché à la personne de l’auteur : il est inaliénable : l'auteur ne peut pas le vendre, ni y renoncer.

Le droit moral comporte les prérogatives suivantes :

• le droit de divulgation : l’auteur a le pouvoir discrétionnaire de décider du moment et des modalités de la première communication de son œuvre au public ;
  
• le droit de paternité : tout utilisateur doit mentionner de façon non équivoque le nom et la qualité de l’auteur de l’œuvre ;
  
• le droit au respect de l’intégrité de l’œuvre : l’auteur peut s'opposer à toute modification, déformation ou mutilation de son œuvre et à toute atteinte préjudiciable à son honneur ou sa réputation ;
  
• le droit de retrait et de repentir permet à l’auteur de retirer du circuit commercial une œuvre déjà divulguée en contrepartie de l’indemnisation de son ayant droit, et du propriétaire du support le cas échéant (hypothèse d'une peinture ou d'une sculpture notamment).
  

Le droit de paternité regroupe également le droit d'utiliser un pseudonyme, ou de publier des œuvres de façon anonyme.

Dans la catégorie des droits patrimoniaux, on distingue (...) le droit de reproduction, qui est le droit de copier tout ou partie de l’œuvre par la fixation matérielle de celle-ci sur un support.

L'intérêt d'une Creative Commons consiste justement à se défaire d'une partie de ses droits patrimoniaux pour encourager la diffusion de l'oeuvre. Cela peut aller du plus restrictif à la conversion unique des droits moraux (minimum obligatoire en France). J'attire en particulier l'attention sur la CC-BY-NC-ND, qui est la plus restrictive, n'autorisant que la diffusion libre dans un but non commercial, sans modification. J'ai l'impression que beaucoup d'auteurs considèrent leurs aventures ainsi, sans le savoir (comme M. Jourdain qui faisait de la prose).

Je préfére personnellement la CC-BY-NC-SA, ne voyant pas d'inconvénients à ce que mes créations soient reprises et modifiées tant qu'elles sont redistribuées librement et gratuitement.

Lyzi, tu as été formé quand ? Dans mes propres cours de droit informatique, toutes les licences libres tiennent une grande place. Notre projet de veille technologique était d'ailleurs sous CC-BY.

Licence avec un C en français.

Arg... j'y ai pensé et j'ai juste inversé les deux orthographes. Je corrige cela de suite.

Dernière remarque : les pdf des aventures, quel que soit leur license, ne devraient-ils être xhoromarqués ? Je n'entends pas par là un encryptage ou autre mesure de protection, mais simplement la présence de l'adresse du site Xhoromag parmi les crédits, pour permettre aux personnes l'ayant découvert par hasard de remonter la piste.

Sauf que la "piste" comme tu le dis n'est pas le site Xhoromag
Ce site est juste un support ou les differents auteurs laissent leurs aventures pour que d'autres amateurs de ldvelh les lisent.

Hé, tu as volontairement coupé la partie de ma phrase qui parlait des auteurs sans site associé, pour lequel Xhoromag pouvait servir de point d'accroche. De façon général, tout auteur peut décider d'inclure une référence à Xhoromag, s'il le désire, dans la partie intouchable de l'oeuvre (sa "signature").

[sunkmanitu]

Bon messieurs vous ne ferez un topic final avec ce que l'on doit mettre et où dans nos oeuvres pour les protéger et protéger le site !
Que ce soit du .doc, du .pdf ou de l'html, il nous faudrait un truc du style "protéger son oeuvre pour les nuls", merci d'avance pour nos pauvres cerveaux...

[Lyzi Shadow]

Lyzi, tu as été formé quand ? Dans mes propres cours de droit informatique, toutes les licences libres tiennent une grande place. Notre projet de veille technologique était d'ailleurs sous CC-BY.

Ma formation informatique/multimédia à l'IUT c'était entre 2001 (je me souviens que le 9 septembre est arrivé pendant mon bizutage) et 2003. Donc ça fait 8-10 ans et je me considère comme plus du tout à jour en programmation/développement/intégration
Et ma formation de cinoche où j'ai fait un peu de droit de production, c'était entre 2003 et 2006.

Après, j'ai bien fait des études "de droit" en 2009-2010, mais pour le coup, ça n'avait plus rien à voir avec le droit d'auteur et le multimédia (droit adminstratif et un peu de droit pénal).