Nom de plume et légalité
#2
Quand j'étais plus jeune, et après m'être renseigné, j'avais effectivement effectué un envoi en recommandé à mon propre nom. Mais en fait j'avais lu qu'en droit français presque tout était acceptable en terme de reconnaissance de la paternité de l'oeuvre. Par exemple si tu postes sur Litteraction, j'imagine que tu as un compte qui indique ton vrai nom, si c'est le cas je pense que c'est un élément de preuve suffisant. Bon, si c'est un roman tu ne vas pas le poster sur Littéraction, c'est juste un exemple.
A mon avis le fait que tu aies des fichiers datés sur ton ordinateur avec le roman constituent aussi un élément de preuve (si tu as deux comptes mail, tu peux même t'envoyer des versions intermédiaires de l'un à l'autre, au lieu d'utiliser la poste).
Je suis sûr que cdang a plein de bons conseils !
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Messages dans ce sujet
Nom de plume et légalité - par sunkmanitu - 29/04/2019, 18:37
RE: Nom de plume et légalité - par gynogege - 29/04/2019, 20:26
RE: Nom de plume et légalité - par sunkmanitu - 15/05/2019, 18:55
RE: Nom de plume et légalité - par Shamutanti - 15/05/2019, 22:09



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