Droits quant à l'utilisation d'images sous copyright

[Meneldur]

Edit de Salla:
Ce sujet est créé suite à la conversation hors sujet dans le topic sur l'avh de Jin Sombrecoeur, Operation Survie http://rdv1.dnsalias.net/forum/showthrea...600&page=2

Post original de Skarn

C'est sûr, mais j'ai besoin d'image pour mes AVH

La question est "en as-tu réellement besoin ?". Parce que bon, voler des images pour illustrer des armes...
Puisque le sujet est sur le tapis, je me demande si le nombre d'illustrations du tome 1 de l'Etoile du nord ne dépasse pas légèrement le nombre permis par le droit de citation. Hum, quelqu'un aurait-il des renseignements très précis au sujet du droit d'utiliser les images sur Internet ?

----------------Fin de modération-----------------------

Puisque le sujet est sur le tapis, je me demande si le nombre d'illustrations du tome 1 de l'Etoile du nord ne dépasse pas légèrement le nombre permis par le droit de citation.

Ça n'existe pas, le droit de citation pour les images.

[Le Jibe]

C'est sûr, mais j'ai besoin d'image pour mes AVH

Hum, quelqu'un aurait-il des renseignements très précis au sujet du droit d'utiliser les images sur Internet ?

Il y a des débats de fonds juridiques très poussés, car on peut prendre une image et la retravailler suffisamment pour qu'elle vous appartienne, mais cela a un caractère subjectif très fluctuant, d'autant plus que le préjudice n'est pas toujours fondé (surtout pour une photo affichée à titre de publicité, par exemple)

La question se résoud dans 99 % des cas de deux façons : la règle du "pas vu, pas pris", et le système économique, à savoir, le créateur de la photo lésée va-t-il investir 300 euros de constat d'huissier, plus 1000 euros d'avocats pour interdire l'exploitation d'une photo sur un document _amateur_ ? (dans la mesure où il peut par ailleurs fournir la preuve formelle de sa paternité !)

Pour information il existe de chouettes banques de données libres de droit pour pas cher (environ 50 €) et vous avez des centaines d'images exploitables.

A ce titre, les photos que vous voyez ici :

http://ginko968.free.fr/jeux/ekphrasis.htm

Sont issues de ces banques de données. Pour les vignettes de complétion de page que vous trouvez dans les LDVLEH, il existe également de beau recueils de vignettes papier fournis avec CD-Rom disponible pour quelques euros à Mona Lisait.

JB

[Skarn]

Je pense que pour les dessins et autres oeuvres artistiques, il y a une dimension morale supplémentaire. À la limite, les photos je m'en fous éperdument. Mais reprendre un dessin, qui a demandé du temps et du travail, sans même en avertir son créateur, c'est méchant.
Jin, apprécierais-tu qu'on copie-colle des pans entiers de ton avh pour les mettre dans une autre, sans t'en prévenir ? Non ? Et bien c'est pareil pour ces dessins.

[Jin]

Skarn> Non, ça ne me dérangerait pas plus que ça. Au moins, s'ils aiment, je peux en être fier car ils aimeront mon travail, même s'ils croient que c'est l'oeuvre du posteur. Bon, cessez de parler d'image sur ce topic. Si vous voulez écrire qqch, c'est concernant l'avh, merci.

[Salla]

Fin du split de messages.

On a été amené a me poser la question quant au droit a l'image lorsqu'il a été envisagé pour le site les Defis deTitan de mettre des illustrations issus de DF. D'un point de vue juridique, j'avais fait quelques recherches, et j'ai surtout retenu que la loi était flou. Il y a un droit de citations et un droit d'auteurs qui se contredisent. Pour ce qui est des images, c'est la jurisprudence qui tranche, et qui dit que le droit de citation, on s'assoit dessus.

J'ai néanmoins décidé de mettre des images, en citant leurs auteurs, et en invitant les ayant droits a me contacter si ils veulent que je retirent les images en question, ce que je ferai immediatement. Je pense qu'il s'agit d'un compromi à la fois moralement honnete et juridiquement sure, car comme le dit le Jibe, j'imagine mal les ayants droits se lancer dans des procedures couteuses en argent en temps et en images de marques (ya qu'a voire comment les maisons de disques passent pour des porcs aupres d'une partie des la population depuis qu'ils se lancent dans une croisade anit telechargement); surtout si ils peuvent resoudre les litiges a l'amiable.

[Arakya]

Méchant? Tu y vas peut être un peu fort Skarn! Alors allons y: les gens qui reprennent des images (qu'ils scannent à partir de bd qu'ils ont payé)qui citent ces auteurs dans leurs crédits et qui s'en servent pour des AVH sans en faire un usage commercial, devraient être traités comme des criminels et aller en prison, et pis c'est tout...

Je pense que tu abuse légèrement Skarn: on peut rendre hommage à un dessinateur qu'on apprécie particulièrement en reprenant ses images, car ce faisant on lui fait aussi de la pub gratuite si l'on précise de qui l'on a tiré les images.

Qui plus est je doute que les forums consacrés à tels ou tels dessinateurs s'embarassent de ce genre de préocupations morales et je doute sincèrement qu'ils demandent tous la permission au dit dessinateur. Ils ne sont pas pour autant poursuivi en justice.

Si tu te lances dans ce genre de considération à propos d'auteurs d'Avh isolés je pense qu'il serait juste que ton jugement concerne aussi les forums, les jeux vidéos amateurs, brefs tout le monde.


Ps: Au fait t'a demandé l'autorisation à l'auteur dont tu as volé l'image pour ton avatar? Sinon tes un petit peu méchant quand même!

[linflas]

tout ca me fait un penser aux collages qu'on faisait avec des images découpées dans la presse pour des exposés en classe... a part le fait que ca ne finit pas dans un grenier.
par défaut, je considère que toute image (son, musique, bout de programme) est la propriété de quelqu'un mais il n'y a pas besoin de demander tant que cela n'est pas explicitement dit sur le site.
un simple remerciement en début d'AVH est suffisant.

[JFM]

on lui fait aussi de la pub gratuite si l'on précise de qui l'on a tiré les images.

Je crois que c'est ce que Skarn reproche : ne pas avoir cité la source de l'image.

Si tu te lances dans ce genre de considération à propos d'auteurs d'Avh isolés je pense qu'il serait juste que ton jugement concerne aussi les forums, les jeux vidéos amateurs, brefs tout le monde.
Ps: Au fait t'a demandé l'autorisation à l'auteur dont tu as volé l'image pour ton avatar? Sinon tes un petit peu méchant quand même!

Il faut distinguer une oeuvre artistique (AVH ou jeu vidéo amateur) et les forums ou les articles.
Une oeuvre artistique ne peut pas reprendre le travail d'autrui sans le citer car celui qui lira/jouera l'oeuvre croira que les photos ou les images sont la propriété de l'auteur de l'oeuvre. Il y a un côté immoral de faire croire ça. Et il est très simple de citer l'auteur des images et photos empruntées.
Dans les forums ou dans les articles, le lecteur extérieur suppose d'emblée que les images/photos utilisées ne sont pas la propriété du forum ou de l'auteur de l'article. Il n'y a pas risque de confusion.

[Alendir]

Personnellement, je n'utiliserais pas de fichiers ne m'appartenant pas sans citer l'auteur dans tous les cas et lui demander son accord de s'en servir si cela m'est possible facilement. Pour lui dire que si ça le gêne, il lui suffit de demander que je retire ses oeuvres.
Je suppose que les risques d'attaques en justice sont faibles, mais d'un point de vue moral, je me sentirais mal si je voyais qu'on m'a piqué des images ou de la musique ou un écrit sans me demander mon avis. Cependant, du moment qu'on cite la source, je en vois pas de problèmes (le mieux étant toujours de demander l'avis du créateur). ça dépend aussi de la qualité de la création (sachant que c'est subjectif), du travail qu'elle a demandé, etc... (une photo d'arme toute bête, si je l'ai prise sur un site de vente d'arme, bon je vais pas faire de la pub pour ce site, qui a peut-être autre chose à faire que faire mumuse avec un internaute et qui ne mérite pas à mon sens une pub facile). Enfin mis à part cet exemple, tout ça me paraît raisonnable et du simple savoir-vivre;
Citer les sources, chercher à avoir l'autorisation. Point.

[JFM]

Voilà qui est très bien conclu, Alendir.