29/04/2019, 18:37
Bonjour les copains,
Je viens vers vous afin d'avoir quelques réponses à certaines questions qui me rendent un peu dingue...
J'aimerais protéger mon premier roman.
J'aimerais par la même occasion protéger mon nom d'auteur (pseudonyme choisi pour préserver mon anonymat et celui de mes enfants).
1- L'enveloppe affranchie et envoyée à soi même en Recommandé Avec AR est-elle une preuve suffisante de paternité de l'oeuvre ?
2- Si je joins à cette enveloppe une attestation sur l'honneur où j'indique ma vraie identité et mon nom de plume, cette déclaration sur l'honneur fait elle foi de paternité du pseudo (sans passer par un déclaration en tant que "marque" à L'inpi...)
3- Si je passe par de l'auto édition qui vend pour moi (Lulu, amazon etc...) suis-je obligé de déclarer une micro entreprise d'auteur-éditeur ?
Je suppose, en revanche que si j'imprime des livres au moyen de ces plateformes et que je les vends ensuite lors de foire, rencontres, dédicaces etc... là je deviens mon propre éditeur, donc création d’entreprise etc...
4- Idem pour le dépot légal à la BNF ? Si je fais juste imprimer et que c'est moi le vendeur, c'est à moi de déclarer le dépôt légal à la BNF et l'isbn, je présume ?
Merci infiniment de vos réponses, car je vous avoue que depuis quelques jours, je voyage de sites en sites et j'y trouve tout et son contraire. Si quelques aventuriers de Rendez-vous au 1 sont déjà passés par là avec une de leurs œuvres, leurs retours et conseils sont les bienvenus
Je viens vers vous afin d'avoir quelques réponses à certaines questions qui me rendent un peu dingue...
J'aimerais protéger mon premier roman.
J'aimerais par la même occasion protéger mon nom d'auteur (pseudonyme choisi pour préserver mon anonymat et celui de mes enfants).
1- L'enveloppe affranchie et envoyée à soi même en Recommandé Avec AR est-elle une preuve suffisante de paternité de l'oeuvre ?
2- Si je joins à cette enveloppe une attestation sur l'honneur où j'indique ma vraie identité et mon nom de plume, cette déclaration sur l'honneur fait elle foi de paternité du pseudo (sans passer par un déclaration en tant que "marque" à L'inpi...)
3- Si je passe par de l'auto édition qui vend pour moi (Lulu, amazon etc...) suis-je obligé de déclarer une micro entreprise d'auteur-éditeur ?
Je suppose, en revanche que si j'imprime des livres au moyen de ces plateformes et que je les vends ensuite lors de foire, rencontres, dédicaces etc... là je deviens mon propre éditeur, donc création d’entreprise etc...
4- Idem pour le dépot légal à la BNF ? Si je fais juste imprimer et que c'est moi le vendeur, c'est à moi de déclarer le dépôt légal à la BNF et l'isbn, je présume ?
Merci infiniment de vos réponses, car je vous avoue que depuis quelques jours, je voyage de sites en sites et j'y trouve tout et son contraire. Si quelques aventuriers de Rendez-vous au 1 sont déjà passés par là avec une de leurs œuvres, leurs retours et conseils sont les bienvenus
lorsque chantent les cigales, sois sûr d'avoir des glaçons au congel... Proverbe provençal amateur de pastaga
), il te faut des exemplaires d'avance et donc tu deviens commerçant, d’où la micro entreprise.
