ARTICLE 15 - CONSEIL D'ADMINISTRATION A SUPR

[Alendir]

ARTICLE 15 - CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'association est dirigée par un conseil de 5 membres, élus pour un an par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'expiration le mandat des membres remplacés.

Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande d'au moins deux de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à deux réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.

[Lyzi Shadow]

Un quart de 5 membres, ça fait un membre, tout simplement. Non ?
Ou alors j'ai mal compris et le CA peut se réunir à la demande d'un quart des membres de l'association (et pas du CA).

[Caïthness]

lol c'est vrai que le texte légal est comme ça, et 1/4 de 5, c'est rigolo. Mais y'a pas trop le choix. Si tu dis "2" par exemple, faudra changer le règlement après si le nombre de membre CA et d'adhérents explose

[Lyzi Shadow]

Bah de toute façon il faudra changer le règlement si le nombre de CA explose, puisque là il est statué qu'ils sont 5.
Si jamais ça monte à 10 et qu'il faut changer le statut on peut changer le nombre de demandeurs en même temps.

Ou alors tu mets "un conseil de minimum 5 membres" et "par au moins un quart des membres du conseil". Là je veux bien. Mais sinon un quart de 5 c'est idiot.
Tu peux même rajouter "le nombre exact est décidé par la première assemblée générale, puis modifié le cas échéant par un vote" du CA ou en majorité aux trois quarts en assemblée générale.

[Alendir]

Non, un quart ça fait 2 membres car 1 membre ne fait qu'un cinquième.
Mais ok pour dire 2 membres, ça sera plus simple.

[Thierry Dicule]

Cas extrême: l'association ne comprend que 5 membres qui sont de fait élus au CA. L'un d'eux démissionne et ne peut pas être remplacé. La notion de "quart" du CA prend alors du sens. Mais bon, j'imagine que dans un moment pareil les membres restants envisageraient des solutions radicales!

Sinon, cet article est bien. Je ne connais pas trop le fonctionnement d'un CA, j'imagine que c'est utilisé plutôt pour des "grosses" structures? Le CA, c'est un peu le lien entre les membres et le Bureau?