ARTICLE 13 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

[Alendir]

ARTICLE 13 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient. Ils peuvent éventuellement y assister voire participer à distance, via des outils de communications choisis par le bureau (exemple : Skype).

Elle se réunit une fois par an.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations.
Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.
L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles à verser par les différentes catégories de membres, décide des orientations de l'association et vote pour la nomination de membres d'honneur.

Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents (physiquement ou par logiciel interposé).

Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.
Il est prudent de fixer des conditions de quorum et de majorité pour la validité des délibérations de l'assemblée générale ordinaire
Prévoir les règles de représentation des membres absents si nécessaire.

Toutes les délibérations sont prises à main levée et/ou publiquement, y compris l’élection des membres du conseil (afin que les membres participants à distance puisse également voter).
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents.

[Thierry Dicule]

Nickel, une seule remarque: au lieu de "Elle se réunit chaque année au mois de Septembre", je suggère: "Elle se réunit au moins une fois par an". Tu évites de te mettre des bâtons dans les roues comme ça.

[Caïthness]

lol j'avais pas vu le coup du mois de septembre
+1 à la remarque de TD

[Alendir]

Ok

[Thierry Dicule]

Désolé de chipoter mais je suggère de remplacer "Elle se réunit une fois par an" par:
- soit "Elle se réunit au moins une fois par an" (par exemple, l'année Y elle a lieu le 15 septembre et l'année Y+1 le 2 septembre ; il y a moins d'un an entre les 2 AG mais personne ne pourra dire que ça va à l'encontre des statuts)
- soit "Elle se réunit une fois par année civile" (même flexibilité avec en plus une notion de limitation à une AG par an, ce que tu voulais sans doute signifier par ton texte actuel ; aucune mauvaise interprétation n'est possible ici)

[Caïthness]

- soit "Elle se réunit une fois par année civile" (même flexibilité avec en plus une notion de limitation à une AG par an, ce que tu voulais sans doute signifier par ton texte actuel ; aucune mauvaise interprétation n'est possible ici)

+1 à "année civile"