Questions juridiques pour un roman
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@Caïthness
Quand j'étais au chômage (avant le boulot que j'ai maintenant, mais après mon séjour au Japon), j'avais fait une "période de mise en situation en milieu professionnel" d'un mois (en gros, un stage non rémunéré, sauf qu'officiellement seuls les étudiants ont le droit de faire un stage en France) auprès d'une mairie, dans une commune dont le maire était aussi le président de la communauté de communes.
J'y ai appris pas mal de choses, et le reste, on peut trouver facilement sur Service Public.fr ou internet en général.

De ce que j'ai pu en voir, il me semble que ce qui est le plus fréquemment demandé à une mairie, ce sont les actes d'état-civil (naissance, mariage et décès), et tout ce qui est en lien avec le cadastre et le permis de construire (bref, ce qu'on appelle l'urbanisme).
Quand j'y étais, on a eu aussi une affaire d'un habitant de la commune qui était décédé à l'étranger (accident pendant des vacances) et donc il a fallu organiser le rapatriement du corps, c'était toute une histoire.

Du coup, j'en ai profité pour en apprendre un peu sur le droit de l'urbanisme et sur le droit funéraire qui s'appliquent aux collectivités territoriales.
Alors, je ne me souviens pas de tout, hein, loin de là, mais c'est toujours plus facile de retrouver après un premier apprentissage.


@sunkmanitu
Je t'en prie, mais je me sentirais encore plus sincèrement remercié si tu faisais l'effort de ne pas écorcher mon pseudo ^^'
Je me répète, mais si besoin, il y a une astuce mnémotechnique : "La Yougoslave zozote inopinément".
Ou même, encore plus simple, regarder mon pseudo d'utilisateur quand tu me fais une réponse. Tongue
Mr. Shadow

Dieu est mort ! Vraiment mort !
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RE: Questions juridiques pour un roman - par Lyzi Shadow - 03/09/2018, 20:19



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