ARTICLE 11 - RESSOURCES
#7
Pour rester le plus général possible (et ne pas se fermer d'opportunités), je propose de "fusionner" les points 3 et 4 en:
"recettes provenant de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l'association".

Au sujet de la phrase sur le don de Littéraction, elle n'est pas indispensable dans les statuts je pense, je la verrais plutôt dans le PV d'assemblée constitutive. Mais bon, pourquoi pas.


Messages dans ce sujet
ARTICLE 11 - RESSOURCES - par Alendir - 19/05/2014, 21:10
RE: ARTICLE 11 - RESSOURCES - par Caïthness - 19/05/2014, 23:51
RE: ARTICLE 11 - RESSOURCES - par Caïthness - 23/05/2014, 00:01
RE: ARTICLE 11 - RESSOURCES - par Alendir - 23/05/2014, 09:46
RE: ARTICLE 11 - RESSOURCES - par Caïthness - 23/05/2014, 13:31
RE: ARTICLE 11 - RESSOURCES - par Lyzi Shadow - 20/05/2014, 03:51
RE: ARTICLE 11 - RESSOURCES - par Alendir - 20/05/2014, 11:52
RE: ARTICLE 11 - RESSOURCES - par Thierry Dicule - 23/05/2014, 12:50
RE: ARTICLE 11 - RESSOURCES - par Alendir - 23/05/2014, 17:52



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