+- Rendez-vous au 1 (https://rdv1.dnsalias.net/forum)
+-- Forum : Le forum de la littérature interactive (https://rdv1.dnsalias.net/forum/forum-1.html)
+--- Forum : La vie du forum (https://rdv1.dnsalias.net/forum/forum-2.html)
+--- Sujet : Concernant la propriété intellectuelle et la loi (/thread-704.html)
Concernant la propriété intellectuelle et la loi - Salla - 15/02/2008
Bon, je lance ici un sujet épineux, dont il est question ces derniers temps sur le forum, et en général un peu partout. Je tiens juste a préciser qu'il s'agit pas de faire le rabat joie, ni une nouvelle règle sur le forum, mais mon opinion, qui peut être discutée. Je précise aussi qu'il ne s'agit pas ici d'une incitation à enfreindre la loi, le mieux restant de la respecter.
D'abord, je crois qu'il y a deux choses.
D'une part , ya tout ce qui touche les sujets divers. Je parle ici du téléchargement et de l'échange illégal de musique et de logiciel qui font l'objets d'une diffusion commerciale. Je ne crois pas qu'il soit nécessaire de promouvoir et d'exposer publiquement ce genre de pratique, dans la mesure où elles sont connues de tout le monde (ou presque) et font encourir un risque juridique à l'hébergeur et aux administrateurs du forum en plus des personnes qui les postent. Si on peut éviter ce genre de chose, çà sera mieux pour tout le monde.
L'autre point, plus sensible c'est la diffusion de documents liés à notre passion, documents souvent difficiles à obtenir, je pense notamment aux images sucrées par notre éditeur préférés
, mais aussi tout le matos non traduit. Dans l'absolue la diffusion d'œuvre sous copyrigth sans l'autorisation de l'auteur est répréhensible et considérée comme de la contrefaçon, que les ayant droits l'ai diffusée ou non. Par conséquent, quoi qu'on fasse on est hors la loi. Néanmoins, ce genre d'initiative peut être bénéfique à tout le monde, sans être nuisible aux ayant droits. Néanmoins, dans un soucis de clarté, on peut établir un code qui limite les atteintes a la loi et favorise une résolution zen d'éventuels conflits :- d'abord, éviter de se servir du forum pour héberger du contenu sous copyright, et gérer soit même l'hébergement. L'hébergeur du forum peut être tenu pour responsable de contenu qu'il n'a pas lui même uploadé; et en plus cela peut amener à faire prendre conscience du risque encouru par celui qui poste ce genre de documents.
- ensuite, éviter d'aller contre une loi qui stipule que toute diffusions d'œuvres doit être systématiquement accompagnée de la mention de ses auteurs, en rappelant systématiquement le copyright pour chacune des œuvres publiées
- Bien entendu ne pas diffuser de contenu faisant l'objet actuellement d'une diffusion commerciale
- Mettre un disclaimer qui expose clairement les intentions du diffuseurs, qui affirme le coté non commercial de la chose et qui invite tout plaignant à résoudre le problème à l'amiable.
J'espère que ce post n'inquiétera ou n'ennuiera personne. Pas mal de communauté surfe sur ce versant glissant de la loi en s'en sortant plutôt bien (émulation, abandonware...), donc si on prend le minimum de précaution, ya rien à craindre, surtout si on nuit à personne.
Merci de m'avoir lu, et n'hésitez pas a vous exprimer sur le sujet si vous avez quelques choses à ajouter
RE: Concernant la propriété intellectuelle et la loi - dahy3000 - 15/02/2008
salut
j'ai lu ton massage et je me pose une question:
tout ce qui touche à FF est copyright alors quoi que l'on diffuse est sous réserve d'acceptation de ses auteur en l'occurrence ian livingstone et steve jackson et pour diffuser il faut avoir leur accord?
alors ou peut ton leur écrire pour avoir un éventuel accord?
RE: Concernant la propriété intellectuelle et la loi - Salla - 15/02/2008
A mon avis, si tu as la chance d'avoir une réponse, elle sera négative. Ce genre de cas rentre dans la seconde catégorie, comme les illustrations, dans l'absolu c'est illégal, mais ça rentre dans le cadre d'une tolérance des ayant droits, donc je pense pas qu'il y ait de soucis de ce point de vue là. Vu que tu connais la ML rebuilding titan, tu as surement constaté que ce genre de préoccupation, ils s'assoient dessus
(ca leur a apparament value des engueulades avec Dave Holt, le webmaster 'officiel' de FFG.com ; mais sans aucune suite juridique)