19/05/2014, 20:56
ARTICLE 9 - RADIATION
La qualité de membre se perd par :
a) La démission;
b) Le décès;
c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour motif grave, c'est-à-dire un acte ou un comportement nuisant directement ou indirectement à l'association ou à son image (ou pour non-paiement de la cotisation si une cotisation obligatoire était décidée), l'intéressé ayant été invité (par email) à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.
d) Éventuellement, à impacter sur le règlement intérieur : le non-paiement de la cotisation
Suggestion : laisser seulement "motif grave" et développer dans le règlement intérieur ?
La qualité de membre se perd par :
a) La démission;
b) Le décès;
c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour motif grave, c'est-à-dire un acte ou un comportement nuisant directement ou indirectement à l'association ou à son image (ou pour non-paiement de la cotisation si une cotisation obligatoire était décidée), l'intéressé ayant été invité (par email) à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.
d) Éventuellement, à impacter sur le règlement intérieur : le non-paiement de la cotisation
Suggestion : laisser seulement "motif grave" et développer dans le règlement intérieur ?
![[Image: litteraction5.png]](http://litteraction.fr/images/litteraction5.png)