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		<title><![CDATA[Rendez-vous au 1 - Rédaction des statuts]]></title>
		<link>https://rdv1.dnsalias.net/forum/</link>
		<description><![CDATA[Rendez-vous au 1 - https://rdv1.dnsalias.net/forum]]></description>
		<pubDate>Tue, 14 Apr 2026 11:54:34 +0000</pubDate>
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		<item>
			<title><![CDATA[Règlement intérieur de l’association Littéraction]]></title>
			<link>https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2481.html</link>
			<pubDate>Wed, 21 May 2014 17:03:28 +0000</pubDate>
			<dc:creator><![CDATA[<a href="https://rdv1.dnsalias.net/forum/member.php?action=profile&uid=20">Alendir</a>]]></dc:creator>
			<guid isPermaLink="false">https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2481.html</guid>
			<description><![CDATA[<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">Article 1 – Agrément des nouveaux membres.</span><br />
<br />
Le bureau statue aussi souvent que possible (lors de ses réunions ou par email) sur les demandes d’admission présentées.<br />
Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion et l’envoyer par lettre, par email ou le remettre en main propre à un membre du bureau.<br />
<br />
<br />
<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">Article 2 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre</span><br />
<br />
1.	La démission doit être adressée au président par lettre simple et/ou par mail. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.<br />
2.	Comme indiqué à l’article 9 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le bureau, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :<br />
- une condamnation pénale pour crime et délit ;<br />
- toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.<br />
La décision d’exclusion est adoptée par le bureau avec au moins deux membres favorables à l'exclusion. Au préalable, l'intéressé est invité (par email) à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.<br />
3.	En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.<br />
<br />
La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.<br />
<br />
<br />
<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">Article 3 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes</span><br />
<br />
Votes des membres présents (seul type de vote autorisé)<br />
Les membres présents votent à main levée. Pour les membres assistant de manière distante à la réunion, leur vote peut se faire en ligne, en direct, via un logiciel choisi par le bureau, après que ce dernier ait bien validé l’identité du votant.<br />
<br />
<br />
<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">Article 4 – Indemnités de remboursement.</span><br />
<br />
Tous les membres de l'associations peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions, sur justifications et validation du trésorier. Seuls les frais de transports sont quasiment garantis de remboursement. En revanche, il est possible d’abandonner une demande de remboursement pour en faire un don à l’association, en vue de la réduction d’impôt sur le revenu (art. 200 du CGI).<br />
<br />
<br />
<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">Article 5 – Commission de travail.</span><br />
<br />
Des commissions de travail peuvent être constituées par décision de l'AG ou du bureau.<br />
<br />
<br />
<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">Article 6 – Modification du règlement intérieur</span><br />
<br />
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par l’assemblée générale ordinaire à la majorité des deux tiers des membres.]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">Article 1 – Agrément des nouveaux membres.</span><br />
<br />
Le bureau statue aussi souvent que possible (lors de ses réunions ou par email) sur les demandes d’admission présentées.<br />
Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion et l’envoyer par lettre, par email ou le remettre en main propre à un membre du bureau.<br />
<br />
<br />
<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">Article 2 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre</span><br />
<br />
1.	La démission doit être adressée au président par lettre simple et/ou par mail. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.<br />
2.	Comme indiqué à l’article 9 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le bureau, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :<br />
- une condamnation pénale pour crime et délit ;<br />
- toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.<br />
La décision d’exclusion est adoptée par le bureau avec au moins deux membres favorables à l'exclusion. Au préalable, l'intéressé est invité (par email) à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.<br />
3.	En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.<br />
<br />
La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.<br />
<br />
<br />
<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">Article 3 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes</span><br />
<br />
Votes des membres présents (seul type de vote autorisé)<br />
Les membres présents votent à main levée. Pour les membres assistant de manière distante à la réunion, leur vote peut se faire en ligne, en direct, via un logiciel choisi par le bureau, après que ce dernier ait bien validé l’identité du votant.<br />
<br />
<br />
<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">Article 4 – Indemnités de remboursement.</span><br />
<br />
Tous les membres de l'associations peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions, sur justifications et validation du trésorier. Seuls les frais de transports sont quasiment garantis de remboursement. En revanche, il est possible d’abandonner une demande de remboursement pour en faire un don à l’association, en vue de la réduction d’impôt sur le revenu (art. 200 du CGI).<br />
<br />
<br />
<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">Article 5 – Commission de travail.</span><br />
<br />
Des commissions de travail peuvent être constituées par décision de l'AG ou du bureau.<br />
<br />
<br />
<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">Article 6 – Modification du règlement intérieur</span><br />
<br />
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par l’assemblée générale ordinaire à la majorité des deux tiers des membres.]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[ARTICLE 16 - LE BUREAU]]></title>
			<link>https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2478.html</link>
			<pubDate>Tue, 20 May 2014 11:08:18 +0000</pubDate>
			<dc:creator><![CDATA[<a href="https://rdv1.dnsalias.net/forum/member.php?action=profile&uid=20">Alendir</a>]]></dc:creator>
			<guid isPermaLink="false">https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2478.html</guid>
			<description><![CDATA[<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 16 - LE BUREAU</span><br />
<br />
Le conseil d'administration élit parmi ses membres, pour un an, un bureau composé a minima d'un président et d'un secrétaire, ou idéalement de :<br />
1) Un président;<br />
2) Un ou plusieurs vice-présidents;<br />
3) Un(e) secrétaire et, s'il y a lieu, un secrétaire(e) adjoint;<br />
4) Un trésorier(e), et, si besoin est, un trésorier adjoint.]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 16 - LE BUREAU</span><br />
<br />
Le conseil d'administration élit parmi ses membres, pour un an, un bureau composé a minima d'un président et d'un secrétaire, ou idéalement de :<br />
1) Un président;<br />
2) Un ou plusieurs vice-présidents;<br />
3) Un(e) secrétaire et, s'il y a lieu, un secrétaire(e) adjoint;<br />
4) Un trésorier(e), et, si besoin est, un trésorier adjoint.]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[ARTICLES 17, 18 & 19 : INDEMNITES, REGLEMENT INTERIEUR & DISSOLUTION]]></title>
			<link>https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2477.html</link>
			<pubDate>Tue, 20 May 2014 11:06:34 +0000</pubDate>
			<dc:creator><![CDATA[<a href="https://rdv1.dnsalias.net/forum/member.php?action=profile&uid=20">Alendir</a>]]></dc:creator>
			<guid isPermaLink="false">https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2477.html</guid>
			<description><![CDATA[<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 17 – INDEMNITES</span><br />
<br />
Toutes les fonctions, y compris celles des membres du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.<br />
<br />
<br />
<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 18 - REGLEMENT INTERIEUR </span><br />
<br />
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale. <br />
<br />
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association. <br />
<br />
<br />
<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 19 - DISSOLUTION </span><br />
<br />
En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 14, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution (ou à une association ayant des buts similaires).<br />
<br />
<br />
<hr class="mycode_hr" />
Ce sont les derniers articles prévus (sauf idées de votre part)]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 17 – INDEMNITES</span><br />
<br />
Toutes les fonctions, y compris celles des membres du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.<br />
<br />
<br />
<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 18 - REGLEMENT INTERIEUR </span><br />
<br />
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration, qui le fait alors approuver par l'assemblée générale. <br />
<br />
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association. <br />
<br />
<br />
<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 19 - DISSOLUTION </span><br />
<br />
En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 14, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution (ou à une association ayant des buts similaires).<br />
<br />
<br />
<hr class="mycode_hr" />
Ce sont les derniers articles prévus (sauf idées de votre part)]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[ARTICLE 15 - CONSEIL D'ADMINISTRATION A SUPR]]></title>
			<link>https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2476.html</link>
			<pubDate>Tue, 20 May 2014 11:02:14 +0000</pubDate>
			<dc:creator><![CDATA[<a href="https://rdv1.dnsalias.net/forum/member.php?action=profile&uid=20">Alendir</a>]]></dc:creator>
			<guid isPermaLink="false">https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2476.html</guid>
			<description><![CDATA[<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 15 - CONSEIL D'ADMINISTRATION</span><br />
<br />
L'association est dirigée par un conseil de 5 membres, élus pour un an par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. <br />
<br />
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'expiration le mandat des membres remplacés.<br />
<br />
Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande d'au moins deux de ses membres.<br />
<br />
Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante. <br />
<br />
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à deux réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 15 - CONSEIL D'ADMINISTRATION</span><br />
<br />
L'association est dirigée par un conseil de 5 membres, élus pour un an par l'assemblée générale. Les membres sont rééligibles. <br />
<br />
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'expiration le mandat des membres remplacés.<br />
<br />
Le conseil d'administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président, ou à la demande d'au moins deux de ses membres.<br />
<br />
Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante. <br />
<br />
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à deux réunions consécutives sera considéré comme démissionnaire.]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[ARTICLE 14 - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE]]></title>
			<link>https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2475.html</link>
			<pubDate>Tue, 20 May 2014 10:55:18 +0000</pubDate>
			<dc:creator><![CDATA[<a href="https://rdv1.dnsalias.net/forum/member.php?action=profile&uid=20">Alendir</a>]]></dc:creator>
			<guid isPermaLink="false">https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2475.html</guid>
			<description><![CDATA[Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président (ou les membres qui sont à l'initiative de cette AGE), peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution.<br />
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.<br />
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents.]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président (ou les membres qui sont à l'initiative de cette AGE), peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution.<br />
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.<br />
Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents.]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[ARTICLE 13 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE]]></title>
			<link>https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2474.html</link>
			<pubDate>Tue, 20 May 2014 10:48:30 +0000</pubDate>
			<dc:creator><![CDATA[<a href="https://rdv1.dnsalias.net/forum/member.php?action=profile&uid=20">Alendir</a>]]></dc:creator>
			<guid isPermaLink="false">https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2474.html</guid>
			<description><![CDATA[<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 13 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE </span><br />
<br />
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient. Ils peuvent éventuellement y assister voire participer à distance, via des outils de communications choisis par le bureau (exemple : Skype).<br />
<br />
Elle se réunit une fois par an.<br />
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations. <br />
Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association. <br />
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée. <br />
L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles à verser par les différentes catégories de membres, décide des orientations de l'association et vote pour la nomination de membres d'honneur.<br />
<br />
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents (physiquement ou par logiciel interposé).<br />
<br />
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.<br />
Il est prudent de fixer des conditions de quorum et de majorité pour la validité des délibérations de l'assemblée générale ordinaire<br />
Prévoir les règles de représentation des membres absents si nécessaire.<br />
<br />
Toutes les délibérations sont prises à main levée et/ou publiquement, y compris l’élection des membres du conseil (afin que les membres participants à distance puisse également voter).<br />
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents.]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 13 - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE </span><br />
<br />
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient. Ils peuvent éventuellement y assister voire participer à distance, via des outils de communications choisis par le bureau (exemple : Skype).<br />
<br />
Elle se réunit une fois par an.<br />
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations. <br />
Le président, assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association. <br />
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée. <br />
L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles à verser par les différentes catégories de membres, décide des orientations de l'association et vote pour la nomination de membres d'honneur.<br />
<br />
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents (physiquement ou par logiciel interposé).<br />
<br />
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.<br />
Il est prudent de fixer des conditions de quorum et de majorité pour la validité des délibérations de l'assemblée générale ordinaire<br />
Prévoir les règles de représentation des membres absents si nécessaire.<br />
<br />
Toutes les délibérations sont prises à main levée et/ou publiquement, y compris l’élection des membres du conseil (afin que les membres participants à distance puisse également voter).<br />
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents.]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[ARTICLE 12 - POSTES DE DEPENSES (A SUPR)]]></title>
			<link>https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2473.html</link>
			<pubDate>Tue, 20 May 2014 09:28:48 +0000</pubDate>
			<dc:creator><![CDATA[<a href="https://rdv1.dnsalias.net/forum/member.php?action=profile&uid=20">Alendir</a>]]></dc:creator>
			<guid isPermaLink="false">https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2473.html</guid>
			<description><![CDATA[<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 12 - POSTES DE DEPENSES</span><br />
<br />
Les postes fixes de dépenses de l'association comprennent : <br />
-La location d'un serveur hébergeant le site litteraction.fr et ses applications éventuelles (lecteur.litteraction.fr), de 80€ par an à 144€ par an selon la puissance et la souplesse du serveur (offre VPS cloud 1 ? : <a href="http://www.ovh.com/fr/vps/vps-cloud.xml" target="_blank" rel="noopener" class="mycode_url">http://www.ovh.com/fr/vps/vps-cloud.xml</a> )<br />
-L'achat du domaine litteraction.fr (les sous-domaines comme association.litteraction.fr et lecteur.litteraction.fr n'occasionnant pas de surcoût) s'élevant à 7€ environ, plus d'éventuels achats d'autres extensions (.com, .org...) soit 20€ environ.<br />
-La première année, la déclaration de création d'association : 44€<br />
-AUTRES? Evénements/fonds de roulement ? Frais bancaires ? Indemnités de l'article 17 ?<br />
<br />
Au total, les dépenses maximales s'élèvent à 208€ la première année et 188€ les années suivantes, en suivant l'augmentation éventuelles des tarifs de l'hébergeur.<br />
<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">Dire si les cotiz consitutent simplement le fonds de roulement ou si elles doivent pouvoir payer le serveur (si pas de crowdfunding).</span><br />
<br />
<span style="font-style: italic;" class="mycode_i">Note sur l'hébergement du site : regarder du côté des VPS plutôt que des hébergement mutualisés : <a href="http://www.ovh.com/fr/vps/" target="_blank" rel="noopener" class="mycode_url">http://www.ovh.com/fr/vps/</a></span>]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 12 - POSTES DE DEPENSES</span><br />
<br />
Les postes fixes de dépenses de l'association comprennent : <br />
-La location d'un serveur hébergeant le site litteraction.fr et ses applications éventuelles (lecteur.litteraction.fr), de 80€ par an à 144€ par an selon la puissance et la souplesse du serveur (offre VPS cloud 1 ? : <a href="http://www.ovh.com/fr/vps/vps-cloud.xml" target="_blank" rel="noopener" class="mycode_url">http://www.ovh.com/fr/vps/vps-cloud.xml</a> )<br />
-L'achat du domaine litteraction.fr (les sous-domaines comme association.litteraction.fr et lecteur.litteraction.fr n'occasionnant pas de surcoût) s'élevant à 7€ environ, plus d'éventuels achats d'autres extensions (.com, .org...) soit 20€ environ.<br />
-La première année, la déclaration de création d'association : 44€<br />
-AUTRES? Evénements/fonds de roulement ? Frais bancaires ? Indemnités de l'article 17 ?<br />
<br />
Au total, les dépenses maximales s'élèvent à 208€ la première année et 188€ les années suivantes, en suivant l'augmentation éventuelles des tarifs de l'hébergeur.<br />
<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">Dire si les cotiz consitutent simplement le fonds de roulement ou si elles doivent pouvoir payer le serveur (si pas de crowdfunding).</span><br />
<br />
<span style="font-style: italic;" class="mycode_i">Note sur l'hébergement du site : regarder du côté des VPS plutôt que des hébergement mutualisés : <a href="http://www.ovh.com/fr/vps/" target="_blank" rel="noopener" class="mycode_url">http://www.ovh.com/fr/vps/</a></span>]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[ARTICLE 11 - RESSOURCES]]></title>
			<link>https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2471.html</link>
			<pubDate>Mon, 19 May 2014 20:10:40 +0000</pubDate>
			<dc:creator><![CDATA[<a href="https://rdv1.dnsalias.net/forum/member.php?action=profile&uid=20">Alendir</a>]]></dc:creator>
			<guid isPermaLink="false">https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2471.html</guid>
			<description><![CDATA[<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 11 - RESSOURCES</span><br />
<br />
Les ressources de l'association comprennent :<br />
1° Le montant des cotisations;<br />
2° les donations<br />
3° recettes provenant de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l'association<br />
4° D'éventuelles subventions de l'Etat, des départements et des communes.<br />
5° Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.<br />
<br />
A. Ravel, connu également sous le pseudonyme d'Alendir et webmaster/créateur de litteraction.fr, fait l'apport du site web litteraction.fr à l'association (cela ne comprend pas les contenus du site tels que les livres, soumis aux droits d'auteur).<br />
<br />
Remarque : à voir si les points 3 et 4 sont bien légaux]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 11 - RESSOURCES</span><br />
<br />
Les ressources de l'association comprennent :<br />
1° Le montant des cotisations;<br />
2° les donations<br />
3° recettes provenant de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l'association<br />
4° D'éventuelles subventions de l'Etat, des départements et des communes.<br />
5° Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.<br />
<br />
A. Ravel, connu également sous le pseudonyme d'Alendir et webmaster/créateur de litteraction.fr, fait l'apport du site web litteraction.fr à l'association (cela ne comprend pas les contenus du site tels que les livres, soumis aux droits d'auteur).<br />
<br />
Remarque : à voir si les points 3 et 4 sont bien légaux]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[ARTICLE 10 - AFFILIATION]]></title>
			<link>https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2470.html</link>
			<pubDate>Mon, 19 May 2014 20:05:22 +0000</pubDate>
			<dc:creator><![CDATA[<a href="https://rdv1.dnsalias.net/forum/member.php?action=profile&uid=20">Alendir</a>]]></dc:creator>
			<guid isPermaLink="false">https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2470.html</guid>
			<description><![CDATA[La présente association n'est affiliée à aucune fédération.<br />
Elle peut cependant adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision de l'assemblée générale et du conseil d’administration. Une telle décision nécessite un vote de l'assemblée générale avec une majorité aux trois quarts, suivie d'un vote à la majorité absolue au conseil d’administration.]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[La présente association n'est affiliée à aucune fédération.<br />
Elle peut cependant adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision de l'assemblée générale et du conseil d’administration. Une telle décision nécessite un vote de l'assemblée générale avec une majorité aux trois quarts, suivie d'un vote à la majorité absolue au conseil d’administration.]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[ARTICLE 9 - RADIATION]]></title>
			<link>https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2469.html</link>
			<pubDate>Mon, 19 May 2014 19:56:31 +0000</pubDate>
			<dc:creator><![CDATA[<a href="https://rdv1.dnsalias.net/forum/member.php?action=profile&uid=20">Alendir</a>]]></dc:creator>
			<guid isPermaLink="false">https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2469.html</guid>
			<description><![CDATA[<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 9 - RADIATION</span><br />
<br />
La qualité de membre se perd par :<br />
a) La démission;<br />
b) Le décès;<br />
c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour motif grave, c'est-à-dire un acte ou un comportement nuisant directement ou indirectement à l'association ou à son image <span style="font-style: italic;" class="mycode_i">(ou pour non-paiement de la cotisation si une cotisation obligatoire était décidée)</span>, l'intéressé ayant été invité (par email) à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit. <br />
<span style="font-style: italic;" class="mycode_i">d) Éventuellement, à impacter sur le règlement intérieur : le non-paiement de la cotisation</span><br />
<br />
Suggestion : laisser seulement "motif grave" et développer dans le règlement intérieur ?]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 9 - RADIATION</span><br />
<br />
La qualité de membre se perd par :<br />
a) La démission;<br />
b) Le décès;<br />
c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour motif grave, c'est-à-dire un acte ou un comportement nuisant directement ou indirectement à l'association ou à son image <span style="font-style: italic;" class="mycode_i">(ou pour non-paiement de la cotisation si une cotisation obligatoire était décidée)</span>, l'intéressé ayant été invité (par email) à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit. <br />
<span style="font-style: italic;" class="mycode_i">d) Éventuellement, à impacter sur le règlement intérieur : le non-paiement de la cotisation</span><br />
<br />
Suggestion : laisser seulement "motif grave" et développer dans le règlement intérieur ?]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[ARTICLES 6, 7 & 8 - COMPOSITION, ADMISSION & COTISATIONS]]></title>
			<link>https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2462.html</link>
			<pubDate>Mon, 12 May 2014 20:46:33 +0000</pubDate>
			<dc:creator><![CDATA[<a href="https://rdv1.dnsalias.net/forum/member.php?action=profile&uid=20">Alendir</a>]]></dc:creator>
			<guid isPermaLink="false">https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2462.html</guid>
			<description><![CDATA[<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 6 - COMPOSITION</span><br />
<br />
L'association se compose de : <br />
a) Membres d'honneur : personnes physiques ayant participé à l'histoire ou à la popularité de la littérature interactive, ou ayant rendu des services cruciaux à l'association. Leur nomination est décidée par l'Assemblée Générale.<br />
b) Membres bienfaiteurs : adhérents souhaitant soutenir financièrement l'association.<br />
c) Membres actifs : adhérents souhaitant s'investir dans la vie de l'association.<br />
d) Adhérents : personnes physiques ayant adhéré sans avoir versé de cotisation.<br />
<br />
<br />
<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 7 - ADMISSION</span><br />
<br />
La candidature peut s'effectuer physiquement auprès de l'un des membres du bureau, ou à distance (voie postale, Internet). Dans tous les cas, l'identité du candidat devra être prouvée (fourniture d'une pièce d'identité). La carte de membre sera envoyée de manière dématérialisée et/ou imprimée et remise en main propres.<br />
L'autorisation du Bureau sera nécessaire pour toute nouvelle adhésion.<br />
Exception à cette règle : l'admission en tant que membre d'honneur, décidée par l'Assemblée Générale (processus plus lent du fait des réunions moins fréquentes).<br />
<br />
<br />
<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 8 - COTISATIONS</span><br />
<br />
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services cruciaux à l'association ou aidé grandement à la promotion ou l'essor de la littérature interactive (cela étant déterminé par l'assemblée générale) ; ils sont dispensés de cotisation.<br />
Sont membres bienfaiteurs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une cotisation plus élevée que les autres, fixée chaque année par l’Assemblée Générale.<br />
Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une cotisation standard, fixée chaque année par l’Assemblée Générale.<br />
Sont adhérents ceux qui ne versent aucune cotisation.<br />
<br />
Toute cotisation pourra être rachetée moyennant le paiement d'une somme minima égale à dix fois son montant annuel, sans que la somme globale puisse excéder 16€. <span style="font-style: italic;" class="mycode_i">(?)<br />
Note : je ne comprend pas cette phrase, qui fait echo à un article de loi. J'ai l'ai prise dans ce doc pour info : <a href="http://www.associations.gouv.fr/IMG/doc/Exemple_de_statuts_d_association.doc" target="_blank" rel="noopener" class="mycode_url">http://www.associations.gouv.fr/IMG/doc/...iation.doc</a></span>]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 6 - COMPOSITION</span><br />
<br />
L'association se compose de : <br />
a) Membres d'honneur : personnes physiques ayant participé à l'histoire ou à la popularité de la littérature interactive, ou ayant rendu des services cruciaux à l'association. Leur nomination est décidée par l'Assemblée Générale.<br />
b) Membres bienfaiteurs : adhérents souhaitant soutenir financièrement l'association.<br />
c) Membres actifs : adhérents souhaitant s'investir dans la vie de l'association.<br />
d) Adhérents : personnes physiques ayant adhéré sans avoir versé de cotisation.<br />
<br />
<br />
<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 7 - ADMISSION</span><br />
<br />
La candidature peut s'effectuer physiquement auprès de l'un des membres du bureau, ou à distance (voie postale, Internet). Dans tous les cas, l'identité du candidat devra être prouvée (fourniture d'une pièce d'identité). La carte de membre sera envoyée de manière dématérialisée et/ou imprimée et remise en main propres.<br />
L'autorisation du Bureau sera nécessaire pour toute nouvelle adhésion.<br />
Exception à cette règle : l'admission en tant que membre d'honneur, décidée par l'Assemblée Générale (processus plus lent du fait des réunions moins fréquentes).<br />
<br />
<br />
<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 8 - COTISATIONS</span><br />
<br />
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services cruciaux à l'association ou aidé grandement à la promotion ou l'essor de la littérature interactive (cela étant déterminé par l'assemblée générale) ; ils sont dispensés de cotisation.<br />
Sont membres bienfaiteurs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une cotisation plus élevée que les autres, fixée chaque année par l’Assemblée Générale.<br />
Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une cotisation standard, fixée chaque année par l’Assemblée Générale.<br />
Sont adhérents ceux qui ne versent aucune cotisation.<br />
<br />
Toute cotisation pourra être rachetée moyennant le paiement d'une somme minima égale à dix fois son montant annuel, sans que la somme globale puisse excéder 16€. <span style="font-style: italic;" class="mycode_i">(?)<br />
Note : je ne comprend pas cette phrase, qui fait echo à un article de loi. J'ai l'ai prise dans ce doc pour info : <a href="http://www.associations.gouv.fr/IMG/doc/Exemple_de_statuts_d_association.doc" target="_blank" rel="noopener" class="mycode_url">http://www.associations.gouv.fr/IMG/doc/...iation.doc</a></span>]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[ARTICLE 3 - MOYENS D'ACTION]]></title>
			<link>https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2457.html</link>
			<pubDate>Wed, 07 May 2014 18:13:51 +0000</pubDate>
			<dc:creator><![CDATA[<a href="https://rdv1.dnsalias.net/forum/member.php?action=profile&uid=20">Alendir</a>]]></dc:creator>
			<guid isPermaLink="false">https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2457.html</guid>
			<description><![CDATA[La promotion de la littérature interactive se fera notamment par le biais d'événements tels que des ateliers d'écriture, des lectures publiques ou la participation à des salons ou festivals. Elle se fera aussi sous la forme d'une mise en avant sur le site de l'association d'une oeuvre ambassadrice (lisible et jouable en ligne), ainsi que diverses opérations de communication (newsletter, lettre ouverte aux éditeurs, communiqués de presse...).<br />
L'approfondissement du genre se fera via des ateliers d'écriture et des publications d'articles (conseils aux auteurs, recherche sur les possibilités peu ou pas explorées du genre...).]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[La promotion de la littérature interactive se fera notamment par le biais d'événements tels que des ateliers d'écriture, des lectures publiques ou la participation à des salons ou festivals. Elle se fera aussi sous la forme d'une mise en avant sur le site de l'association d'une oeuvre ambassadrice (lisible et jouable en ligne), ainsi que diverses opérations de communication (newsletter, lettre ouverte aux éditeurs, communiqués de presse...).<br />
L'approfondissement du genre se fera via des ateliers d'écriture et des publications d'articles (conseils aux auteurs, recherche sur les possibilités peu ou pas explorées du genre...).]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[ARTICLES 4 & 5 - SIÈGE SOCIAL & DUREE]]></title>
			<link>https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2456.html</link>
			<pubDate>Tue, 06 May 2014 19:57:44 +0000</pubDate>
			<dc:creator><![CDATA[<a href="https://rdv1.dnsalias.net/forum/member.php?action=profile&uid=20">Alendir</a>]]></dc:creator>
			<guid isPermaLink="false">https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2456.html</guid>
			<description><![CDATA[<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 4 - SIÈGE SOCIAL</span><br />
<br />
Le siège social est fixé à l'adresse d'Alendir/Ravel.<br />
<br />
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration, notamment en cas de changement de présidence.<br />
<br />
<br />
<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 5 - DUREE </span><br />
<br />
La durée de l’association est illimitée.]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 4 - SIÈGE SOCIAL</span><br />
<br />
Le siège social est fixé à l'adresse d'Alendir/Ravel.<br />
<br />
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration, notamment en cas de changement de présidence.<br />
<br />
<br />
<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 5 - DUREE </span><br />
<br />
La durée de l’association est illimitée.]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[ARTICLE 2 - OBJET]]></title>
			<link>https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2455.html</link>
			<pubDate>Tue, 06 May 2014 19:55:06 +0000</pubDate>
			<dc:creator><![CDATA[<a href="https://rdv1.dnsalias.net/forum/member.php?action=profile&uid=20">Alendir</a>]]></dc:creator>
			<guid isPermaLink="false">https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2455.html</guid>
			<description><![CDATA[<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 2 - OBJET</span><br />
<br />
Cette association a pour objet principal la promotion de la littérature interactive (dont les oeuvres liées sont communément appelées livres-jeux ou livres dont on est le héros), par le biais d'événements tels que des ateliers d'écriture, des lectures publiques ou la participation à des salons, mais aussi de mise en avant sur le site de l'association d'une oeuvre ambassadrice lisible en ligne ainsi que diverses opérations de communication.<br />
Le second objectif de l'association est l'approfondissement du genre, par le biais d'ateliers d'écriture et de publication d'articles (conseils aux auteurs, recherche...).<br />
<br />
EDIT : nouvelle proposition : <span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">Cette association a pour objets la promotion de la littérature interactive, ainsi que l'approfondissement de ce genre récent dont toutes les possibilités n'ont pas encore été explorées.</span>]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 2 - OBJET</span><br />
<br />
Cette association a pour objet principal la promotion de la littérature interactive (dont les oeuvres liées sont communément appelées livres-jeux ou livres dont on est le héros), par le biais d'événements tels que des ateliers d'écriture, des lectures publiques ou la participation à des salons, mais aussi de mise en avant sur le site de l'association d'une oeuvre ambassadrice lisible en ligne ainsi que diverses opérations de communication.<br />
Le second objectif de l'association est l'approfondissement du genre, par le biais d'ateliers d'écriture et de publication d'articles (conseils aux auteurs, recherche...).<br />
<br />
EDIT : nouvelle proposition : <span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">Cette association a pour objets la promotion de la littérature interactive, ainsi que l'approfondissement de ce genre récent dont toutes les possibilités n'ont pas encore été explorées.</span>]]></content:encoded>
		</item>
		<item>
			<title><![CDATA[ARTICLE 1 - NOM]]></title>
			<link>https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2454.html</link>
			<pubDate>Tue, 06 May 2014 19:47:34 +0000</pubDate>
			<dc:creator><![CDATA[<a href="https://rdv1.dnsalias.net/forum/member.php?action=profile&uid=20">Alendir</a>]]></dc:creator>
			<guid isPermaLink="false">https://rdv1.dnsalias.net/forum/thread-2454.html</guid>
			<description><![CDATA[<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 1 - NOM</span><br />
<br />
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : "Littéraction, l'Association pour l'essor de la Littérature Interactive".<br />
<br />
EDIT : nouvelle proposition du titre : <span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">"Littéraction". Le sous-titre suivant, davantage explicite, sera accolé dans les documents de communication : "l'Association pour l'essor de la Littérature Interactive".</span>]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">ARTICLE 1 - NOM</span><br />
<br />
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : "Littéraction, l'Association pour l'essor de la Littérature Interactive".<br />
<br />
EDIT : nouvelle proposition du titre : <span style="font-weight: bold;" class="mycode_b">"Littéraction". Le sous-titre suivant, davantage explicite, sera accolé dans les documents de communication : "l'Association pour l'essor de la Littérature Interactive".</span>]]></content:encoded>
		</item>
	</channel>
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