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ARTICLE 16 - LE BUREAU - Alendir - 20/05/2014
ARTICLE 16 - LE BUREAU
Le conseil d'administration élit parmi ses membres, pour un an, un bureau composé a minima d'un président et d'un secrétaire, ou idéalement de :
1) Un président;
2) Un ou plusieurs vice-présidents;
3) Un(e) secrétaire et, s'il y a lieu, un secrétaire(e) adjoint;
4) Un trésorier(e), et, si besoin est, un trésorier adjoint.
RE: ARTICLE 16 - LE BUREAU - Caïthness - 20/05/2014
il manque un réglement sur le renouvellement (combien, quand, qui, vote, etc...)
Pour info, on avait ça dans mon ancienne assoc' :
Citation :Le conseil étant renouvelé tous les 3 ans par moitié, la première année, les membres sortants sont désignés par le sort. En cas de vacances, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
RE: ARTICLE 16 - LE BUREAU - Alendir - 20/05/2014
Je crois que ton post concerne plutôt le CA ? J'y ai mis un truc similaire
RE: ARTICLE 16 - LE BUREAU - Caïthness - 20/05/2014
ah oui, excuse-moi, je suis resté sur le début du texte "Le conseil d'administration..."
Y'avait rien non plus sur le renouvellement du bureau d'ailleurs
(je pense qu'on devait faire les 2 en même temps... 
)
RE: ARTICLE 16 - LE BUREAU - Lyzi Shadow - 20/05/2014
Bah il est dit que les gars du bureau sont élus chaque année parmi et par les membres du CA. Donc c'est leur renouvellement, ça...
RE: ARTICLE 16 - LE BUREAU - Caïthness - 20/05/2014
²
RE: ARTICLE 16 - LE BUREAU - Thierry Dicule - 25/05/2014
Je découvre un peu le système du CA, si j'ai bien compris: les membres élisent un CA, qui élit en son sein un Bureau?
OK pour moi. Quelqu'un a-t-il déjà été membre d'une structure de ce type? Est-ce que avant les votes il est courant que le CA "potentiel" propose un Bureau possible, avec des axes de travail / projets, pour aiguiller les membres dans leur choix?
EDIT: on ne développe pas les "rôles" de chaque membre du Bureau? Pourquoi pas après tout.
RE: ARTICLE 16 - LE BUREAU - Lyzi Shadow - 25/05/2014
Ben j'ai été dans une association avec un CA et un Bureau (le Club Loisirs Dauphine), mais les règles étaient pas mal différentes.
C'était pas toujours le meilleur exemple. Il y avait beaucoup d'abonnés absents aux réunions du CA. À l'inverse il y avait des dinosaures qu'on ne voyait jamais venir jouer au club qui étaient présents aux AG juste pour râler, protester et voter contre.
Quand la Présidente est devenue démissionnaire, ou plus exactement, a plus rien foutu et a rompu tout contact sans jamais donner de démission officielle, le cas était pas vraiment prévu par les statuts.
Du coup, l'ancien trésorier a dû la remplacer au pied levé, en toute illégalité. C'est rentré dans l'ordre quand après il a été élu "dans les formes". Entre guillemets parce que le vote a eu lieu mais je crois que comme il y a jamais eu de démission officielle, il y aurait pas dû avoir d'élection...
Et j'ai entendu des rumeurs comme quoi, quand l'Université Paris Dauphine a retiré le local au club et a forcé sa dissolution, elle s'est adressé à l'ancienne présidente pour savoir quoi faire de tout le matériel qui appartenait à l'assoce (jeux reçus en cadeau pour des promos et achetés avec les cotiz), qui aurait pris les décisions là encore en toute illégalité...
Toujours est il qu'en bref, le bureau au final, c'était un peu la bonne pomme qui voulait bien et en était capable. Le président était pas élu sur sa décision de bureau, il constituait plutôt le bureau après coup selon les besoins. Ou en tout cas, c'est l'impression que j'ai eu comme simple membre.
Je crois pas qu'on avait de vote pour le secrétaire ou trésorier. Ou alors le CA entérinait le choix copinage du président en votant pour le seul candidat, mais j'ai pas le souvenir qu'il y ait eu un vrai vote en tout cas.
RE: ARTICLE 16 - LE BUREAU - Caïthness - 25/05/2014
(25/05/2014, 09:28)Thierry Dicule a écrit : Je découvre un peu le système du CA, si j'ai bien compris: les membres élisent un CA, qui élit en son sein un Bureau?En fait, le CA n'est pas nécessaire. Intrinsèquement, c'est le bureau (au moins 2 personnes physiques qui représenteront président et trésorier, le secrétariat sera alors assumé par le président) qui dirige l'assoc'. Dans les petites association, le CA n'existe pas (où il peut-être assimilé au bureau si on veux justifier son existence). On pourrait donc très bien déclarer dans les statuts qu'il n'y a pas de CA, ce n'est pas un problème. Seul le bureau est nécessaire au fonctionnement.
(25/05/2014, 09:28)Thierry Dicule a écrit : OK pour moi. Quelqu'un a-t-il déjà été membre d'une structure de ce type? Est-ce que avant les votes il est courant que le CA "potentiel" propose un Bureau possible, avec des axes de travail / projets, pour aiguiller les membres dans leur choix?Bien entendu, cela est parfaitement concevable. Une association peut avoir un fonctionnement interne proche d'une entreprise avec les mêmes rapports de hiérarchie, etc... De même, un adhérent peut aussi proposer des idée ou un projet, se faire élire au CA puis au bureau pour le mener à bien, si les votes exprimés sont favorables à son projet (il peut même être catapulté président sans soucis). La seule contrainte est d'être membre du CA pour être membre du bureau (s'il y a un CA, bien entendu).
(25/05/2014, 09:28)Thierry Dicule a écrit : EDIT: on ne développe pas les "rôles" de chaque membre du Bureau? Pourquoi pas après tout.Ben, à part les rôles de base (président=chef, trésorier=banque, sécrétariat=administratif) qui sont admis et compris par la majorité des gens, il n'est pas vraiment important de les définir (sauf si on rajoute des fonctions non-standard au assoc 1901 de base). De même, on peut définir d'autres fonctions (assistants, responsable de l'édition des AVH, etc...)
Ce qui m'amène à une question pas-si-bête : a-t-on vraiment besoin du CA ? Si oui, quel serait son rôle par rapport à celui du bureau (sont-ils suffisament diversifiés et génèrent-ils une charge de travail suffisante pour justifier son existence) ?
RE: ARTICLE 16 - LE BUREAU - Thierry Dicule - 25/05/2014
Merci pour ces précisions sur le CA (pour info, il faut au moins un Président et un Secrétaire pour faire un Bureau, c'est le Trésorier qui est facultatif).
D'accord avec Caïthness, l'apport du CA ne saute pas aux yeux. D'après le message de Lyzi, le CA c'est plutôt pour une grosse structure? Lyzi, te souviens-tu du nombre de personnes au CA de ton asso? C'est pour savoir si membres CA >> membres Bureau.
EDIT: et même question pour Caïthness et toute personne ayant fait partie d'une asso dotée d'un CA.
RE: ARTICLE 16 - LE BUREAU - Lyzi Shadow - 25/05/2014
Bah le bureau c'était donc 2 ou 3 personnes maximum et le CA ça devait être entre une demi douzaine et une dizaine de personnes (présentes). Mais à part à la fin où tout s'est écroulé j'ai tenté de me tenir le plus éloigné possible de la politique interne du club donc mon estimation ne vaut pas grand chose. En plus ça date de 2007-2009.
Il est pas impossible que je confonde des souvenirs entre les réunions du CA et les AG, en plus.
RE: ARTICLE 16 - LE BUREAU - Caïthness - 25/05/2014
(25/05/2014, 10:12)Thierry Dicule a écrit : Merci pour ces précisions sur le CA (pour info, il faut au moins un Président et un Secrétaire pour faire un Bureau, c'est le Trésorier qui est facultatif).Ma source dit le contraire
(25/05/2014, 10:12)Thierry Dicule a écrit : D'accord avec Caïthness, l'apport du CA ne saute pas aux yeux. D'après le message de Lyzi, le CA c'est plutôt pour une grosse structure? Lyzi, te souviens-tu du nombre de personnes au CA de ton asso? C'est pour savoir si membres CA >> membres Bureau.Pour moi : oui CA=grosse structure. Et je pense que vu qu'on a aucun projet précis actuellement, le CA n'est pas nécessaire.
Pour la 2° question : le bureau est composé des membres du CA, donc fatalement le nombre de membre du CA est supérieur au nombre de membre du bureau (sinon, on en revient à CA=bureau et ça sert à rien à mon avis
)
RE: ARTICLE 16 - LE BUREAU - Thierry Dicule - 25/05/2014
Ta source a raison dans sa citation de la loi de 1901: il faut juste être au moins deux, rien d'autre n'est nécessaire (voir aussi la loi du 1 juillet 1901 sur le site du gouvernement). Donc il est possible d'avoir un Président et un Secrétaire (j'avais tort en disant que c'était obligatoire), comme il est possible d'avoir un Président et un Trésorier, ou un Président et un Conseiller en bodybuilding.
Du coup j'insiste sur une de mes précédentes remarques: il faut qu'on définisse dans nos statuts ce qu'on entend par "Président", "Secrétaire" et "Trésorier". Sauf erreur de ma part, ces termes n'apparaissent pas dans la loi régissant les associations.
Concernant ma 2ème question, je voulais dire par ">>", "très supérieur à". C'était pour vérifier que le CA était utilisé dans des grosses structures, question à laquelle tu as répondu. Merci!
RE: ARTICLE 16 - LE BUREAU - Alendir - 25/05/2014
Effectivement, le CA semble dispensable dans un premier temps et son absence allégera la structure de l'assoc.