Nom de plume et légalité
#1
Bonjour les copains,

Je viens vers vous afin d'avoir quelques réponses à certaines questions qui me rendent un peu dingue...

J'aimerais protéger mon premier roman.
J'aimerais par la même occasion protéger mon nom d'auteur (pseudonyme choisi pour préserver mon anonymat et celui de mes enfants).

1- L'enveloppe affranchie et envoyée à soi même en Recommandé Avec AR est-elle une preuve suffisante de paternité de l'oeuvre ?
2- Si je joins à cette enveloppe une attestation sur l'honneur où j'indique ma vraie identité et mon nom de plume, cette déclaration sur l'honneur fait elle foi de paternité du pseudo (sans passer par un déclaration en tant que "marque" à L'inpi...)
3- Si je passe par de l'auto édition qui vend pour moi (Lulu, amazon etc...) suis-je obligé de déclarer une micro entreprise d'auteur-éditeur ?
Je suppose, en revanche que si j'imprime des livres au moyen de ces plateformes et que je les vends ensuite lors de foire, rencontres, dédicaces etc... là je deviens mon propre éditeur, donc création d’entreprise etc...
4- Idem pour le dépot légal à la BNF ? Si je fais juste imprimer et que c'est moi le vendeur, c'est à moi de déclarer le dépôt légal à la BNF et l'isbn, je présume ?

Merci infiniment de vos réponses, car je vous avoue que depuis quelques jours, je voyage de sites en sites et j'y trouve tout et son contraire. Si quelques aventuriers de Rendez-vous au 1 sont déjà passés par là avec une de leurs œuvres, leurs retours et conseils sont les bienvenus Wink
lorsque chantent les cigales, sois sûr d'avoir des glaçons au congel... Proverbe provençal amateur de pastaga
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#2
Quand j'étais plus jeune, et après m'être renseigné, j'avais effectivement effectué un envoi en recommandé à mon propre nom. Mais en fait j'avais lu qu'en droit français presque tout était acceptable en terme de reconnaissance de la paternité de l'oeuvre. Par exemple si tu postes sur Litteraction, j'imagine que tu as un compte qui indique ton vrai nom, si c'est le cas je pense que c'est un élément de preuve suffisant. Bon, si c'est un roman tu ne vas pas le poster sur Littéraction, c'est juste un exemple.
A mon avis le fait que tu aies des fichiers datés sur ton ordinateur avec le roman constituent aussi un élément de preuve (si tu as deux comptes mail, tu peux même t'envoyer des versions intermédiaires de l'un à l'autre, au lieu d'utiliser la poste).
Je suis sûr que cdang a plein de bons conseils !
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#3
Il faut bien le reconnaître, dans ce domaine, c'est un peu Rendez-vous en terre inconnue...
A titre personnel, pour ma trilogie en bouquin, la maison d'édition m'a demandé si je voulais que ma véritable identité apparaisse ou mon pseudo et j'ai choisi le pseudo. Par contre, dans le contrat que j'ai signé avec eux, c'est bien sûr ma véritable identité qui est citée.
Je suppose qu'en cas de doute, la production du contrat stipulant que monsieur X (c'est à dire moi) s'engage à écrire et livrer trois ouvrages (dont les titres sont cités) pour telle date, suffirait à prouver que j'en suis bien l'auteur.
Anywhere out of the world
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#4
Dis moi Vs, je regardais sur le net pour les noms d'auteur et pseudos, tu me dis que tu as utilisé ton nom "d'artiste",  c'est toi qui as déclaré ton pseudo ou ta boite d'édition ?

Car j'ai vu(je ne sais plus où, retrouve plus larticle) qu'il "fallait " déposer son nom de plume à l'inpi en tant que "marque" et ça coûte quelques centaines d'euros (là où ils peuvent prendre, se gênent pas les cons...).
Ailleurs j'ai vu qu'on "pouvait " déposer son pseudo pour le protéger -> Ici

Du coup je suis dans le flou total et de plus j'ai aussi appris que si on est juste auteur et qu'on passe pas Lulu, amazon en tant que simple auteur, on ne doit déclarer que les droits perçus par les ventes. En revanche si tu veux te faire imprimer des bouquins par lulu amazon ou n'importe quel autre tiers-imprimeur, tu deviens alors auteur-éditeur, et là il faut créer un micro entreprise.
Si par exemple tu veux vendre lors de salons, de séances dédicaces (librairies de quartier par exemple, je ne pensais pas à la Fnac Smile ), il te faut des exemplaires d'avance et donc tu deviens commerçant, d’où la micro entreprise.
J'en parlais dans mon post initial, j'ai continué mes recherches, cela semble être une vérité...
Toi ou quelqu’un d'autre en sait-il plus sur ce détail ?

Merci à toutes et tous Wink

Edit : j'ai du mal lire les infos qui parlent d'obligation de "déposer" sa marque/pseudo, je ne retrouve plus ce foutu article mais en revanche j'ai trouvé ça qui corrobore le premier lien : encore ici !.


Que comprenez-vous ? je suis sois fatigué sois idiot...
[url=https://www.pacaud-avocat.fr/pseudonyme-droit-auteur-regles/][/url]
lorsque chantent les cigales, sois sûr d'avoir des glaçons au congel... Proverbe provençal amateur de pastaga
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#5
Je pense que ça doit être ma boîte.
Mais bon, c'est un domaine assez confus il faut le reconnaître… Tout ce qui me préoccupe, c'est que mon nom et prénom n'apparaissent pas. Après, quand on aura dépassé le million d'exemplaires vendus, peut-être…  Mrgreen
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#6
(15/05/2019, 18:55)sunkmanitu a écrit : Edit : j'ai du mal lire les infos qui parlent d'obligation de "déposer" sa marque/pseudo, je ne retrouve plus ce foutu article mais en revanche j'ai trouvé ça qui corrobore le premier lien : encore ici !.
[/url]Que comprenez-vous ? je suis sois fatigué sois idiot...
[url=https://www.pacaud-avocat.fr/pseudonyme-droit-auteur-regles/]

Tu avais dû taper dans un moteur de recherche "protection pseudonyme" et cliquer sur le premier lien pointant vers une source sûre :

www.service-public.fr

Farfouille dans le menu "protection du pseudonyme".
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