ARTICLE 9 - RADIATION
#1
ARTICLE 9 - RADIATION

La qualité de membre se perd par :
a) La démission;
b) Le décès;
c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour motif grave, c'est-à-dire un acte ou un comportement nuisant directement ou indirectement à l'association ou à son image (ou pour non-paiement de la cotisation si une cotisation obligatoire était décidée), l'intéressé ayant été invité (par email) à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.
d) Éventuellement, à impacter sur le règlement intérieur : le non-paiement de la cotisation

Suggestion : laisser seulement "motif grave" et développer dans le règlement intérieur ?
[Image: litteraction5.png]Littéraction.fr
Le site de livres-jeux dont VOUS êtes l'auteur !
#2
(19/05/2014, 20:56)Alendir a écrit : Suggestion : laisser seulement "motif grave" et développer dans le règlement intérieur ?
oui, c'est pas mal ça.
сыграем !
#3
OK pour cet article, en considérant l'article sur l'adhésion validé.

Comme je vote pour une cotisation unique pour tous les membres, si ma proposition venait à être adoptée, j'ajouterais ici même une condition de radiation: "non paiement de la cotisation".
#4
+1 pour la cotiz unique Yep
сыграем !
#5
Il faudra qu'on lance un débat à ce sujet ^^
[Image: litteraction5.png]Littéraction.fr
Le site de livres-jeux dont VOUS êtes l'auteur !




Utilisateur(s) parcourant ce sujet : 1 visiteur(s)